l’IRM Tenseur de Diffusion reconnu par des tribunaux aux USA

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punaise  l’IRM TD reconnu par des tribunaux aux USA :: [17590 lectures au 30 sept 2016]

 

l’IRM Tenseur de Diffusion reconnu par des tribunaux aux USA

-Dans 3 états aux Etats Unis, des juges en 2010, ont reconnu l IRM de tenseur de diffusion comme élément une méthode permettant de réaliser un diagnostic pour apprécier des lésions cérébrales.

Ceci au regard que :
-la méthode avait été suffisamment testée à travers le monde. La cour du Colorado avait relevé pas moins de 3393 publications sur l IRM -DTI, 176 liées au traumatisme cérébral et 29 au traumatisme cérébral léger !
-qu elle était acceptées par les radiologues et que l Américan Collège of Radiology en publiait le mode opératoire
– un quatrième état , le Minnesota, en avril 2011 a également reconnu l’IRM de tenseur de diffusion

texte en anglais avec le lien ci-dessous
http://www.braininjurylawblog.com/cat-brain-injury-legal-cases.html

Important ce qui faut savoir: aux USA , quand on veut apporter des preuves devant un jury , cela doit être validé par le juge des compétences qui vérifie la recevabilité des pièces et expertises qui doit être soumis au jury .

Concernant l’IRM tenseur de diffusion, le juge a vérifié de sa recevabilité en appliquant la norme Frye et la norme Daubert qui est encore plus rigoureuse que la première citée.

Quand on voit en quoi consistent ces normes ( voir les liens ci-dessous) , il ne fait aucun doute que l’ IRM DTI peut servir de preuve pour détecter des lésions séquellaires et que ces décisions ne sont pas le fruit du hasard.

Normes Daubert

Norme Daubert – recevabilité de la preuve scientifique

Normes Frye

Norme Frye -recevabilité preuve scientifique

Les juristes intéressés trouveront ci-dessous, grâce à ALAIN qui les a obtenus en direct de Me Stern, procureur de la cour suprême du New-Jersey, les copies des dossiers de procureur transmis au juge de la cour supérieure du Massachusetts et Caroline du Sud pour contrer les assurances qui ont fait appel en prétendant que l’irm tenseur de diffusion n’est pas reconnu par la communaute scientifique et medicale et ne peut servir d ‘élément de preuve pour diagnostiquer des lésions cérébrales.
.

cour de justice du Massachussetts juillet 2010, en anglais

traduction en français: IRM DTI cour justice Massachussetts 29 7 2010

 

Memorandum in Opposition to Def In Limine Concerning DTI South Carolina

Traduction du dossier transmis à la cour de justice de Caroline du Sud

 

Voici maintenant les décisions de juges déboutant les compagnies d’assurance qui ont fait appel

pour écarter l IRM- DTI comme outil de preuve pour le diagnostic de lésions, devant un jury.

Verdict ci dessous des juges de la cour supérieure de Floride, Colorado et Massachusetts reconnaissant que l IRM-DTI peut servir de preuve

Signed Order Denying Def s Frye re MRI w DTI pdf-10017651 jugement florida sept 2010 anglais

2010-05-10 Whilden Order Demy MIL jugement colorado 10 mai 2010 anglais

Order on Motions jugement massachussetts 4 nov 2010 anglais

 

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1 réponse

  1. Cassetete22 dit :

    Posté le 22/11/2014 par Ψcassetete

    Après son accident, Whiplash (coup du lapin), Marilou a introduit un recours auprès du TGI faisant valoir l’expertise du Pr Frédy et les résultats de l’IRM de tenseur de diffusion réalisé par ses soins. Le TGI a retenu les conclusions du Pr Frédy sur la base de l’IRM de tenseur de diffusion ce qui semble être une « première ».
    Par contre malheureusement les taux retenus pour l’indemnisation sont faibles… sinon très faibles.
    Bravo à Marilou qui se bat toujours très courageusement.

    lire le témoignage de Marilou dans témoignages et courriers http://www.cassetete22.com/temoignages-et-courriers-de-traumatises-craniens
    lire le jugement du TGI de Périgueux http://www.cassetete22.com/wp-content/uploads/2017/06/Marilou-jugement-TGI-perigueux-18-fev-2014.pdf

    cassetete

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